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Présentation de la session

La 72e session de l'Assemblée de liaison des notaires de France se tiendra les 29 et 30 novembre 2021 à la Maison de la Chimie

Son thème :"Osons".

 

Oser. Curieux verbe que celui-ci. Tour à tour tenter avec audace, avoir du courage, se permettre. Parfois simplement faire. Ou négativement s’abstenir. Quatre petites lettres et tellement d’acceptions. Alors, si nous osions ?

Le notariat, et en son sein l’Assemblée de Liaison, a très souvent osé. Prouvant à chaque évolution de la société qu’il était possible de faire du neuf avec du vieux, il a su asseoir sa légitimité et justifier de son utilité. En se renouvelant tout en s’appuyant sur ses fondements.

Mais s’il a toujours su évoluer sur un plan technique pour offrir à chaque notaire et à ses clients des innovations de pointe, il s’est trop souvent abstenu d’expliquer son rôle et son utilité. Et l’actualité législative récente a démontré la nécessité de réfléchir à une évolution susceptible de pérenniser son rapport aux pouvoirs publics, aux clients, aux notaires.

A n’avoir pas su ou voulu prendre notre destinée en mains, d’autres s’en sont chargés, sans se préoccuper de nos états d’âme. Ils ont sans doute fait ce que nous n’avons pas osé faire à temps, mais évidemment plus mal car en ignorant tout de notre identité et des fondements de notre belle profession.

L’Assemblée de Liaison, grâce à ses nombreux travaux et aux propositions adoptées au fil des ans, a toujours su faire preuve d’innovation et d’inventivité. Au plus proche des notaires et de leurs préoccupations, elle a su appuyer ses propositions sur des rapports précis et rigoureux, au plus proche des réalités. Pour proposer, débattre, argumenter. Et trancher. Apportant ainsi sa pierre à l’édifice notarial.

Pour ne pas subir une nouvelle fois les assauts de jaloux, de hauts fonctionnaires ou d’opportunistes soucieux de laisser leur nom à une énième loi fourre-tout, il nous faut aujourd’hui plus qu’hier oser. Oser réfléchir au statut, au tarif, à la déontologie, aux instances. Oser communiquer sur qui nous sommes et ce que nous faisons. Oser imaginer un notariat soucieux de servir mieux encore les pouvoirs publics et ses concitoyens. Oser renforcer ce qui fonctionne et réformer ce qui doit l’être.

En commençant par oser se dire que chacun de nous a un rôle à jouer dans ce qu’est le notariat d’aujourd’hui, pour renforcer ce qu’il sera demain.

Alors, osons.

 

L’ÉQUIPE DE RAPPORTEURS 2021 Rapporteur général (au centre) : Rémi VIBRAC, notaire à Riez (04) Rapporteurs (de gauche à droite) : Johann NOÊL, notaire à Vire (14); Clotilde PALOT-LORY, notaire à Bray-sur-Somme (80); Marie-Anne BAUDELET, notaire à Hayange (57); François RIPART, notaire à Sevran (93).

 

 

LE CLIP

 

 

L'AFFICHE

 

Inscription gratuite (obligatoire). Session réservée exclusivement aux notaires de France.

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2020


COMMUNIQUE

En raison des nouvelles mesures gouvernementales de confinement, la 71e session des notaires de France sur le thème de « l’entreprise notariale face à l’urgence » initialement prévue les 30 novembre et 1er décembre 2020 est reportée aux jeudi 21 et vendredi 22 janvier 2021. Elle se tiendra, dans la mesure du possible, en « présentiel » à la Maison de la Chimie à Paris. Si, toutefois, il nous était de nouveau impossible de nous réunir physiquement  à cette date, la session serait envisagée, à distance.

Il est important que chacun se mobilise pour ce sujet qui est malheureusement notre quotidien, et pourrait l’être encore sous d’autres aspects.Notre congrès interne est une opportunité pour réfléchir ensemble aux moyens de nous adapter. Inscrivez-vous sur le site https://session2020.assemblee-de-liaison.fr/# (*) et joignez-vous aux échanges, débats et propositions afin d’organiser les meilleures pratiques pour notre profession, en temps d’urgence !

(*) Session réservée exclusivement aux notaires de France.

Inscription gratuite (obligatoire) 

 

 

 

71e - Session spéciale sur le thème  "L'ENTREPRISE NOTARIALE FACE A L'URGENCE" - 30 novembre, 1er décembre 2020

17 mars 2020 12h00. La France entière se confine. Nos études se vident, le téléphone ne sonne plus. Le notaire se retrouve seul dans son étude, désemparé, il ne sait pas ce qu’il doit faire.

D’un risque improbable, la France est passée à un risque possible et notre impréparation est totale.

Ce risque de confinement peut se représenter où nous connaitrons probablement d’autres risques perturbant l’activité économique de notre pays et celle du notariat.

En tant que notaire chef d’entreprise, nous avons désormais l’obligation de préparer nos études à un tel risque.

A situation exceptionnelle, session exceptionnelle, la 71ème session de l’Assemblée de Liaison aura pour thème « l’Entreprise notariale face à l’Urgence ».

Cette session qui se déroule sur deux jours les 30 novembre et 1er décembre va s’articuler autour de 4 ateliers permettant, à l’issue, de fournir une boîte à outil de l’urgence. Chaque atelier constituera l’occasion d’analyser la situation et d’élaborer des propositions.

 

 

Session réservée exclusivement aux notaires de France.

Inscription gratuite (obligatoire) : 

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2019

70è annniversaire ! En 2019, l'Assemblée de liaison des notaires de France tiendra sa session les 9/10/11 décembre au Palais des congrès de Paris

Son thème : Les réseaux d'exercice professonnel des notaires


 

Quand un notaire entend parler de réseau, il pense eau, gaz, électricité et tout-à-l’égout. Mais ce sont là les réseaux qui intéressent les clients. Ceux qui intéressent les notaires sont d’autres réseaux : les réseaux d’exercice professionnel. Être notaire en réseau : dernière mode ou condition de survie ?

L’assemblée de liaison continue son exploration des outils qui sont à notre disposition pour exercer. Ma conviction personnelle : le travail partagé entre offices va transformer notre avenir immédiat.

Certes on peut exercer sans réseau… J’en suis l’exemple type : depuis le 1er acte fait par mon arrière-grand-père en 1866, on s’en est très bien sorti tout seul. Oui mais voilà : le paysage institutionnel, économique et technique du notariat a été bouleversé en quelques années comme il ne l’avait pas été depuis le 19ème siècle. La marche vers la dérégulation de la profession, l’écrêtement et les actes à perte, le tsunami numérique nous sont tombés dessus et ils nous font ressentir crument l’isolement grandissant de l’office. Recrutement, spécialisation, disponibilité, investissement, formation, développement ; toutes les dimensions de l’exercice notarial se compliquent quand on reste seul. Comment s’en sortir ? Devant une telle réalité, par exemple, nous avons été 11 petits notaires ruraux dispersés en Périgord à avoir créé un réseau : 8 offices structurés en SEL, remontés à 95 % dans une SPFPL. 4 ans de travail, de réflexion, de consultation pour y arriver, mais la certitude qu’on a bien fait !

Comment s’y prendre pour travailler en réseau ? Précisons un peu les choses. Les réseaux d’exercice professionnel, ce sont tous les moyens de travailler en collaboration avec d’autres notaires à l’extérieur de l’office. Et non pas à titre occasionnel (comme lorsqu’on est en concours ou en participation) mais d’une façon pérenne et structurée. Ni à titre hiérarchique (comme avec ce qu’il nous reste des instances) mais d’une façon horizontale, participative. Et de constater que les moyens foisonnent : simple réseau social, arbre des compétences, partage technique, association thématique, g.i.e, groupe identitaire, prises de participation, fusion en capital. Il ne se passe pas une journée sans que dans les revues, sur le portail ou par nos messageries, on ne découvre un réseau qui se crée, qui recrute ou qui fête son anniversaire. Mais si tout cela existe : jusqu’au peut-on aller ? quid du financement ? quelle fiscalité ? comment traiter la mésentente ? y retrouve-t-on son compte ? et le secret professionnel ?

Enjeux, potentialités, risques : travailler en réseau nous met face à pléthore de questions. Aussi, l’Assemblée de Liaison a formé une petite équipe pour clarifier tout cela, y sensibiliser le notariat, débusquer les défauts et proposer des solutions. C'est la mission de l’équipe de la 70ème session pour 2019 : exercer en réseau.

L'Equipe de rapporteurs 2019

Etienne Dubuisson, notaire à Brantome (24), rapporteur général s’est entouré de quatre rapporteurs, Stéphanie Blin, notaire à Montpon-Ménestérol (24), Laurence BRIDAY-LELONG, notaire à Orléans (45), Jean-René MORANI, notaire à Nice (06) et Frédéric Labour, notaire à Sainte-Geneviève-des-Bois (91)

 

    

 

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2018

La 69è session de l'Assemblée de Liaison des notaires de France aura lieu du 03/12/2018 au 05/12/2018 au Palais des Congrès de Paris.

 

 

 

 

Le 113ème Congrès des notaires de Lille a permis de mettre en exergue les nouveaux outils numériques qui,peu à peu, s’introduisent dans notre vie quotidienneAffiche session 2018 AL « ubérisant » certains services, révolutionnant d’autres par le recours à des blockchains pouvant se passer des tiers de confiance et créant leur propre système monétaire.

L’équipe de l’Assemblée de Liaison 2018 a souhaité prolonger cette réflexion en se concentrant sur les dangers, mais surtout les opportunités de l’intelligence artificielle pour le notariat. Omniprésents dans de nombreux domaines déjà, ces algorithmes orientent, parfois subrepticement, nos choix de consommateurs et  de patients. Ils redéfinissent la relation client-fournisseur en remisant dans nos archives nos habitudes et réflexes de prestataires de services, de dispensateur de conseils.

Après avoir familiarisé nos consœurs et confrères à la sémantique propre à ce domaine algorithmique, un état des lieux sera fait de la prise en compte des opportunités conférées par l’intelligence artificielle auprès d’autres professionnels du droit, du chiffre, les banquiers, certaines administrations, aussi bien en France que dans d’autres pays.

Les nombreux avantages que le notariat trouvera en s’accaparant ces évolutions permettront de contrebalancer les difficultés juridiques et philosophiques liées à un développement anarchique de cette nouvelle matière.

Mais ce défi ne pourra être relevé qu’au prix d’une modernisation de notre statut, tout en se gardant de rencontrer, au détour de nos réflexions, Mephistophelès.

L’intelligence artificielle : Dangers ou opportunités pour le notariat, c’est le thème que nous développerons lors de la session de l’AL en 2018, soyons nombreux à en débattre  et à être connectés.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Équipe des rapporteurs 2018 :

 

Equipe des rapporteurs 2018

 

Olivier VIX, notaire à ROUFFACH (68) - rapporteur général (en premier plan au centre)

Francis PAUL, notaire à COMMERCY cedex (55) 

Laurence LEGUIL, notaire à PARCE SUR SARTHE (72)

Tiffany ATIAS, notaire à VITRY SUR SEINE (94)

Ludovic GUYOT, notaire à RIBEAUVILLE (68)